Conseil Municipal

Conseil Municipal

MARDI 13 DECEMBRE 2016
A 20H30, salle de réunion du conseil municipal

 

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Instauration d’une servitude de passage sur une parcelle communale.
  2. Commande SDES (Syndicat Départemental d’Electricité de la Savoie) : diagnostic éclairage public.
  3. Demande du Club Alpin Français : organisation de la 2ème édition du Solidatrail le 9 septembre 2017.
  4. Attribution d’une Indemnité de conseil à la trésorière.
  5. Instauration du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).
  6. Nomination aux différentes instances suite à la dissolution de la Communauté d’Agglomération de Chambéry Métropole et à la constitution du nouvel EPCI CHAMBERY/BAUGES.
  7. Evolutions 2017 de la gestion du gîte municipal et évolution des tarifs de locations.
  8. Modification du contrat de l’adjoint technique en charge du ménage école/mairie/gîte communal (de 10 à 13h hebdo).
  9. Questions diverses.