Conseil municipal  3 mars 2017

Conseil municipal 3 mars 2017

Chères et chers habitants de La Thuile,
Chères et chers collègues adjoints et conseillers municipaux,

J’ai l’honneur de vous inviter à prendre part à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera le

 

 

VENDREDI 3 MARS 2017
A 20H30, salle de réunion du conseil municipal

 

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Demande de subventions MAMAMOUKI.
  2. Programme forestier 2017.
  3. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Canton de St Alban Leysse.
  4. Indemnité des adjoints (modification règlementaire de l’indice).
  5. Demande de subvention pour travaux, fonds de soutien à l’investissement public local (FSIL) 2017.
  6. Adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires.
  7. Appel à candidature pour la gestion du gite municipal et tarif de conciergerie.
  8. Modification des tarifs de droit d’affouage et de droit de chasse.
  9. Questions diverses (Organisation matériel des elections, rapport d’activités du SICSAL…).

 

Fait à la Thuile, le 24 février 2017.

Le Maire,
Dominique POMMAT

 

Vous pouvez également télécharger l’invitation ici : invitation conseil municipal affiche